Droits d’auteur et marques de commerce
Le présent site Web (www.cornwallmaville.ca) est protégé par le droit d’auteur (© 2007 Ville de Cornwall), tous droits réservés. Son contenu ne peut être téléchargé ou imprimé qu’à des fins non commerciales, documentaires ou personnelles. Les avis de droit d’auteur ou de propriété exclusive qui accompagnent le contenu du site ne peuvent être enlevés des copies électroniques ou imprimées. Sauf indication contraire, il faut obtenir le consentement écrit préalable de la Ville de Cornwall pour reproduire le contenu ou les images du présent site Web à des fins publiques ou commerciales, sur quelque support que ce soit. Le logo de Cornwall est une marque de commerce déposée de la Ville de Cornwall, celui de Lift-Off 2007, du Club Kinsmen de Cornwall, et celui de BSL, de Banfield-Seguin Ltd.
Fiabilité et garantie
Nous ne pouvons garantir que l’information fournie dans les contributions est exacte ou à jour. Les opinions, les connaissances et les renseignements renfermés dans les contributions sont ceux du participant et ne reflètent pas nécessairement le point de vue de la Ville de Cornwall, de Lift-Off 2007 ou de Banfield-Seguin Ltd. Le contenu du présent site Web peut changer sans préavis et est fourni sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Liens et téléchargements
Les liens vers d’autres sites Web que propose le présent site ne sont fournis que pour votre information et pour des raisons pratiques. La Ville de Cornwall n’a aucun contrôle sur eux et n’est, d’aucune manière, responsable de toute perte ou de tout dommage qui découlera de la navigation dans ces sites ou de leur utilisation. En outre, elle ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Les fichiers électroniques et les logiciels téléchargés sur Internet peuvent renfermer des virus et comporter d’autres risques. La Ville de Cornwall ne garantit pas que les fichiers téléchargés de ces sites ou du site Cornwall… C’est ma ville! seront exempts de virus ou qu’ils ne causeront pas de problèmes informatiques.
Questions relatives à la protection des renseignements personnels
Nous ne partageons pas avec des tiers ni ne leur vendons ou fournissons les renseignements personnels que vous nous communiquez de plein gré, sauf si l’administration du concours ou une loi l’exige. La Ville de Cornwall ne se servira de l’information obtenue sur les visiteurs et les participants au concours que pour administrer celui-ci et fournir les renseignements demandés.
Envoi de courriels
Les courriels envoyés ne doivent pas contenir de renseignements confidentiels ou sensibles. Ils peuvent passer par de nombreux tiers avant d’atteindre la personne la mieux placée pour y répondre, ce qui donne à ces tiers la possibilité de les intercepter et de les lire. Les courriels sensibles et confidentiels devraient être chiffrés, afin que personne d’autre que le destinataire prévu ne puisse les lire.